MENTIONS LÉGALES

La présente section est destinée à fournir des informations légales obligatoires pour un site de Comportementaliste animalier tel que Coeur de Meute. Nous proposons des services d'éducation individuelle et collective du chien, de comportement du chien, de promenade du chien, de gardiennage de chien, de dog-sitter et de thérapie comportementale du chien. Les informations à inclure dans cette section varient en fonction de votre entreprise ou de votre type de site Web. Nous vous recommandons de demander un avis juridique pour vous aider à comprendre et à créer votre section Mentions Légales.

[Nom de l'entreprise]
​

Dénomination sociale ou raison sociale


Adresse du siège social de l’entreprise 


Noms des dirigeants de l’entreprise


Numéro de téléphone, numéro de fax et adresse e-mail de l'entreprise


Numéro d’enregistrement au registre du commerce et des sociétés,  ou autre autorité applicable à l'activité 


Numéro d’identification fiscale 


Forme juridique de l’entreprise 


Montant du Capital Social 


Si votre site Web propose des services dans le cadre d'une activité qui nécessite l'approbation d'une autorité publique, les coordonnées de l'autorité de contrôle doivent être fournies 


Nom, dénomination ou raison sociale et adresse et numéro de téléphone de l'hébergeur de son site


Mentions relatives à l'utilisation de données personnelles


Mentions relatives à l'utilisation de cookies

En cas de litige, le client peut contacter le prestataire de services de Coeur de Meute pour tenter de résoudre le problème à l'amiable. Si aucun accord n'est trouvé, le client peut saisir le tribunal compétent pour résoudre le litige conformément aux lois et règlements en vigueur. Nous ne sommes ni disposés à, ni obligés de, participer à une procédure de règlement des litiges devant un conseil d'arbitrage de la consommation.

Contact :
Tél. :
Fax :
Adresse :